Verdict annoncé dans le procès de Manchester City en Premier League
Le verdict a été annoncé dans le procès de Manchester City contre la Premier League concernant ses règles de transaction entre parties associées (APT).
La ville a vu certaines de ses plaintes retenues, deux aspects des règles de l’APT ayant été jugés illégaux par un tribunal.
Mais la Premier League affirme que le tribunal a rejeté la majorité des recours de Manchester City et « approuvé les objectifs généraux, le cadre et la prise de décision du système APT ».
Les APT visent la valeur des accords de sponsoring avec des entreprises liées aux propriétaires des clubs
Cette affaire n’est pas directement liée à la commission disciplinaire de la Premier League qui entendra 115 chefs d’accusation contre City pour avoir prétendument enfreint ses règlements financiers, dont certains remontent à 2009.
Le tribunal a statué que les prêts aux actionnaires devraient être exclus du champ d’application des règles APT et que certains amendements apportés en février par la Premier League ne devraient pas être conservés.
Dans ce processus d’arbitrage, Chelsea, Newcastle, Nottingham Forest et Everton ont tous agi comme témoins pour City.
Les témoins de la Premier League étaient Manchester United, Liverpool, Arsenal, Tottenham, Brighton et West Ham.
Suite à suivre.
bbc sports
